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SCI L'ARPENT CORNU

Active
Siren534 029 327Société civile77750 BASSEVELLECréée le 09 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI L'ARPENT CORNU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 août 2011, identifiée par le SIREN 534 029 327. Elle est domiciliée La Noue Brayer, 77750 Bassevelle. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par REMY SONNETTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L'ARPENT CORNU

Dénomination
SCI L'ARPENT CORNU
SIREN
534 029 327
SIRET (siège)
534 029 327 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06534029327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 029 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 août 2011
Siège social
LA NOUE BRAYER, 77750, BASSEVELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARPENT CORNU

Acquisition, gestion, exploitaion par bail location ou autres de tous biens ou droits immobiliers la prise de participation dans toutes les sociétés immobilières obtentions de crédit, et vente de bien

Finances de SCI L'ARPENT CORNU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ARPENT CORNU

MC

MELANIE CANDELLIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2011) · 15 ans

RS

REMY SONNETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2011) · 15 ans

ES

ETIENNE SONNETTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2011) · 15 ans

CS

CAMILLE SONNETTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2011) · 15 ans

C

CAMETI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2011) · 15 ans

Établissements de SCI L'ARPENT CORNU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77750 BASSEVELLESiègeActif

    534 029 327 00010 · ouvert le 03 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARPENT CORNU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2020

  • Acte

Dépôt du 26 août 2013

  • Acte

Dépôt du 09 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ARPENT CORNU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARPENT CORNU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ARPENT CORNU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARPENT CORNU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ARPENT CORNU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARPENT CORNU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ARPENT CORNU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-09 · Début d'activité : 2011-08-09

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2011

Questions fréquentes sur SCI L'ARPENT CORNU

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARPENT CORNU ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARPENT CORNU est 534 029 327. Le SIRET de son siège social est 534 029 327 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06534029327.

Qui dirige SCI L'ARPENT CORNU ?

SCI L'ARPENT CORNU est dirigée par REMY SONNETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARPENT CORNU ?

Le siège social de SCI L'ARPENT CORNU est situé La Noue Brayer, 77750 Bassevelle.

SCI L'ARPENT CORNU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARPENT CORNU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARPENT CORNU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARPENT CORNU.

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