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SCI L'ARPENTEUR

Active
Siren487 512 071SCI04100 MANOSQUECréée le 13 décembre 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

SCI L'ARPENTEUR est une SCI immatriculée le 13 décembre 2005 sous le numéro SIREN 487 512 071. Son siège social est situé 115 Imp de l’Arpentaire Quartier des Embarrades, 04100 Manosque. SCI L'ARPENTEUR relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PHILIPPE RICHARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L'ARPENTEUR

Dénomination
SCI L'ARPENTEUR
SIREN
487 512 071
SIRET (siège)
487 512 071 00019
N° TVA intracommunautaire
FR04487512071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 512 071
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 décembre 2005
Siège social
115 IMP DE L’ARPENTAIRE QUARTIER DES EMBARRADES, 04100, MANOSQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARPENTEUR

Société civile de gestion

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Finances de SCI L'ARPENTEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'ARPENTEUR

OR

OLIVIER RICHARD

Autre

Depuis la création (13 décembre 2005) · 20 ans

FR

FREDERIC RICHARD

Autre

Depuis la création (13 décembre 2005) · 20 ans

PR

PHILIPPE RICHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2005) · 20 ans

MS

MARIE SCHNOFEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI L'ARPENTEUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04100 MANOSQUESiègeActif

    487 512 071 00019 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARPENTEUR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2005

  • Acte

Conformité de SCI L'ARPENTEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARPENTEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARPENTEUR. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARPENTEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'ARPENTEUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2005

Questions fréquentes sur SCI L'ARPENTEUR

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARPENTEUR ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARPENTEUR est 487 512 071. Le SIRET de son siège social est 487 512 071 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04487512071.

Qui dirige SCI L'ARPENTEUR ?

SCI L'ARPENTEUR est dirigée par PHILIPPE RICHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARPENTEUR ?

Le siège social de SCI L'ARPENTEUR est situé 115 Imp de l’Arpentaire Quartier des Embarrades, 04100 Manosque.

SCI L'ARPENTEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARPENTEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARPENTEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARPENTEUR.