SCI L ARPETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 392 107 959, SCI L ARPETTE est une société civile créée le 28 juillet 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve La Plaine Brunette, 13600 La Ciotat. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL BRONZO, gérant.
Fiche d'identité de SCI L ARPETTE
INSEE- Dénomination
- SCI L ARPETTE
- SIREN
- 392 107 959
- SIRET (siège)
- 392 107 959 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR39392107959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 107 959
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 juillet 1993
- Siège social
- LA PLAINE BRUNETTE, 13600, LA CIOTAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L ARPETTE
L'acquisition la propriété en location la gestion et l'administration de tous biens immobiliers
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Finances de SCI L ARPETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L ARPETTE
INSEEÉtablissements de SCI L ARPETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13600 LA CIOTATSiègeActif
392 107 959 00018 · ouvert le 16 juillet 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L ARPETTE
INPIComptes annuels de SCI L ARPETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ARPETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L ARPETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ARPETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L ARPETTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L ARPETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L ARPETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 juillet 1993
Questions fréquentes sur SCI L ARPETTE
Quel est le numéro SIREN de SCI L ARPETTE ?
Le numéro SIREN de SCI L ARPETTE est 392 107 959. Le SIRET de son siège social est 392 107 959 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39392107959.
Qui dirige SCI L ARPETTE ?
SCI L ARPETTE est dirigée par MICHEL BRONZO, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L ARPETTE ?
Le siège social de SCI L ARPETTE est situé La Plaine Brunette, 13600 La Ciotat.
SCI L ARPETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L ARPETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L ARPETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ARPETTE.
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