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SCI L'ARSENE

Active
Siren378 665 129SCI11590 Sallèles-d'AudeCréée le 23 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
99 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 665 129, SCI L'ARSENE est une SCI créée le 23 juillet 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 QUAI de Lorraine, 11590 Sallèles-d'Aude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. MARIE ORMIERES exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'ARSENE

Dénomination
SCI L'ARSENE
SIREN
378 665 129
SIRET (siège)
378 665 129 00029
N° TVA intracommunautaire
FR75378665129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 665 129
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
99 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 juillet 1990
Siège social
18 QUAI de Lorraine, 11590, Sallèles-d'Aude
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARSENE

acquisition sous toutes ses formes de biens et droits immobiliers, propriété, administration et exploitation par bail, lotation ou autrement de ses biens et droits immobiliers et généralement toutes opérations quelconques, se rattachant directement ou indirectement à cet objet.

Finances de SCI L'ARSENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ARSENE

MO

MARIE ORMIERES

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 18 août 2025

Anciens dirigeants (1)

PP

Philippe, François PECH DE LACLAUSE

Associé · de juillet 2011 à avril 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI L'ARSENE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11590 Sallèles-d'AudeSiègeActif

    378 665 129 00029 · ouvert le 05 août 2025 · NAF 6820B

  • 11100 NARBONNEFermé

    378 665 129 00011 · ouvert le 31 mai 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L'ARSENE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 août 2025

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 05 août 2025

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 22 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ARSENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARSENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ARSENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARSENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ARSENE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARSENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ARSENE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ORMIERES Marie, Geneviève, Claude

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ORMIERES Antoine, Louis, Bernard, Serge Marie

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Associé : PECH DE LACLAUSE Philippe, François, Ernest Gérant associé : LICHIERE Claudette

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI L'ARSENE

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARSENE ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARSENE est 378 665 129. Le SIRET de son siège social est 378 665 129 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75378665129.

Qui dirige SCI L'ARSENE ?

SCI L'ARSENE est dirigée par MARIE ORMIERES, associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI L'ARSENE ?

Le siège social de SCI L'ARSENE est situé 18 QUAI de Lorraine, 11590 Sallèles-d'Aude.

SCI L'ARSENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARSENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARSENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARSENE.

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