SCI L'ARTEMIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI L'ARTEMIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 2004, identifiée par le SIREN 477 808 745. Elle est domiciliée Park Nord l'Artemis, 74330 Epagny Metz-Tessy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ROLAND THIAFFEY-RENCOREL, gérant.
Fiche d'identité de SCI L'ARTEMIS
INSEE- Dénomination
- SCI L'ARTEMIS
- SIREN
- 477 808 745
- SIRET (siège)
- 477 808 745 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR17477808745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 808 745
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juillet 2004
- Siège social
- PARK NORD L'ARTEMIS, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ARTEMIS
ACQUISITION, TRANSFORMATION, AMENAGEMENT, ADMINISTRATION, GESTION ET MISE EN VALEUR DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.
Finances de SCI L'ARTEMIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ARTEMIS
INSEEÉtablissements de SCI L'ARTEMIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif
477 808 745 00012 · ouvert le 07 juin 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ARTEMIS
INPIComptes annuels de SCI L'ARTEMIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARTEMIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ARTEMIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARTEMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARTEMIS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 21 novembre 2023 · N° 21/03207
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 12 mai 2011 · N° 08/05284
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 1995 · N° 93-21.810
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ARTEMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ARTEMIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juillet 2004
Questions fréquentes sur SCI L'ARTEMIS
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARTEMIS ?
Le numéro SIREN de SCI L'ARTEMIS est 477 808 745. Le SIRET de son siège social est 477 808 745 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17477808745.
Qui dirige SCI L'ARTEMIS ?
SCI L'ARTEMIS est dirigée par ROLAND THIAFFEY-RENCOREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ARTEMIS ?
Le siège social de SCI L'ARTEMIS est situé Park Nord l'Artemis, 74330 Epagny Metz-Tessy.
SCI L'ARTEMIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ARTEMIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ARTEMIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARTEMIS.
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