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SCI L ARTESIENNE

Active
Siren403 109 515SCI62000 DAINVILLECréée le 19 décembre 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 109 515, SCI L ARTESIENNE est une SCI créée le 19 décembre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 rue des Anciens Combattants Dainville, 62000 Dainville. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARC MONCHEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI L ARTESIENNE

Dénomination
SCI L ARTESIENNE
SIREN
403 109 515
SIRET (siège)
403 109 515 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69403109515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 109 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 décembre 1995
Siège social
62 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS DAINVILLE, 62000, DAINVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L ARTESIENNE

ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL DE TOUT ENSEMBLE IMMOBILIER, ACQUISITION ET GESTION DE TOUTES PARTS D'INTERETS DE SCI IMMOBILIERE.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI L ARTESIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L ARTESIENNE

MM

MARC MONCHEL

Gérant

Depuis la création (19 décembre 1995) · 30 ans

Établissements de SCI L ARTESIENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62000 DAINVILLESiègeActif

    403 109 515 00011 · ouvert le 19 décembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L ARTESIENNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 1995

  • Acte

Conformité de SCI L ARTESIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ARTESIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L ARTESIENNE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ARTESIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L ARTESIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 1995

Questions fréquentes sur SCI L ARTESIENNE

Quel est le numéro SIREN de SCI L ARTESIENNE ?

Le numéro SIREN de SCI L ARTESIENNE est 403 109 515. Le SIRET de son siège social est 403 109 515 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69403109515.

Qui dirige SCI L ARTESIENNE ?

SCI L ARTESIENNE est dirigée par MARC MONCHEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L ARTESIENNE ?

Le siège social de SCI L ARTESIENNE est situé 62 rue des Anciens Combattants Dainville, 62000 Dainville.

SCI L ARTESIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ARTESIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ARTESIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ARTESIENNE.

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