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SCI L'ARVILLON

Active
Siren414 992 818SCI74920 COMBLOUXCréée le 09 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
119 k€
Effectif
Non publié

SCI L'ARVILLON est une SCI immatriculée le 9 janvier 1998 sous le numéro SIREN 414 992 818. Elle est domiciliée 266 Che d'Arvillon, 74920 Combloux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL COEZ, gérant.

Fiche d'identité de SCI L'ARVILLON

Dénomination
SCI L'ARVILLON
SIREN
414 992 818
SIRET (siège)
414 992 818 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53414992818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 992 818
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
118 910,23 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 janvier 1998
Siège social
266 CHE D'ARVILLON, 74920, COMBLOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARVILLON

GESTION - ADMINISTRATION

Finances de SCI L'ARVILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ARVILLON

MC

MICHEL COEZ

Gérant

Depuis la création (09 janvier 1998) · 28 ans

SC

STEPHANE COËZ

Autre

Depuis la création (09 janvier 1998) · 28 ans

EC

EMMANUEL COËZ

Autre

Depuis la création (09 janvier 1998) · 28 ans

FC

FANNY COËZ

Autre

Depuis la création (09 janvier 1998) · 28 ans

Établissements de SCI L'ARVILLON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74920 COMBLOUXSiègeActif

    414 992 818 00016 · ouvert le 06 décembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARVILLON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ARVILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARVILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ARVILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARVILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ARVILLON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARVILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ARVILLON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1998

Questions fréquentes sur SCI L'ARVILLON

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARVILLON ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARVILLON est 414 992 818. Le SIRET de son siège social est 414 992 818 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53414992818.

Qui dirige SCI L'ARVILLON ?

SCI L'ARVILLON est dirigée par MICHEL COEZ, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARVILLON ?

Le siège social de SCI L'ARVILLON est situé 266 Che d'Arvillon, 74920 Combloux.

SCI L'ARVILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARVILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARVILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARVILLON.

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