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SCI L'ASPEN

Active
Siren448 138 909SCI39100 DOLECréée le 22 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 138 909, SCI L'ASPEN est une SCI créée le 22 avril 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 av Georges Pompidou, 39100 Dole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTINE CAVET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI L'ASPEN

Dénomination
SCI L'ASPEN
SIREN
448 138 909
SIRET (siège)
448 138 909 00016
N° TVA intracommunautaire
FR37448138909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 138 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 avril 2003
Siège social
18 AV GEORGES POMPIDOU, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ASPEN

sans activité

Finances de SCI L'ASPEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ASPEN

CC

CHRISTINE CAVET

Gérant

Depuis la création (22 avril 2003) · 23 ans

PV

PATRICK VIVERGE

Gérant

Depuis la création (22 avril 2003) · 23 ans

Établissements de SCI L'ASPEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    448 138 909 00016 · ouvert le 05 avril 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ASPEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ASPEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ASPEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ASPEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ASPEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ASPEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ASPEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ASPEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2003

Questions fréquentes sur SCI L'ASPEN

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ASPEN ?

Le numéro SIREN de SCI L'ASPEN est 448 138 909. Le SIRET de son siège social est 448 138 909 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37448138909.

Qui dirige SCI L'ASPEN ?

SCI L'ASPEN est dirigée par CHRISTINE CAVET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ASPEN ?

Le siège social de SCI L'ASPEN est situé 18 av Georges Pompidou, 39100 Dole.

SCI L'ASPEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ASPEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ASPEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ASPEN.

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