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SCI L'ATELIER

Active
Siren343 074 902SCI69330 JONSCréée le 01 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI L'ATELIER est une SCI immatriculée le 1er décembre 1987 sous le numéro SIREN 343 074 902. Elle est domiciliée Rte du Pont, 69330 Jons. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. DENISE SOREL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'ATELIER

Dénomination
SCI L'ATELIER
SIREN
343 074 902
SIRET (siège)
343 074 902 00010
N° TVA intracommunautaire
FR10343074902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 074 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 1987
Siège social
RTE DU PONT, 69330, JONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ATELIER

Propriété, gestion, administration, disposition de tous biens.

Finances de SCI L'ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ATELIER

DS

DENISE SOREL

Gérant

Depuis la création (01 décembre 1987) · 38 ans

Établissements de SCI L'ATELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69330 JONSSiègeActif

    343 074 902 00010 · ouvert le 27 octobre 1987 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L'ATELIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI L'ATELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ATELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1987

Questions fréquentes sur SCI L'ATELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ATELIER ?

Le numéro SIREN de SCI L'ATELIER est 343 074 902. Le SIRET de son siège social est 343 074 902 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10343074902.

Qui dirige SCI L'ATELIER ?

SCI L'ATELIER est dirigée par DENISE SOREL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L'ATELIER ?

Le siège social de SCI L'ATELIER est situé Rte du Pont, 69330 Jons.

SCI L'ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ATELIER.

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