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SCI L'ATELIER

Active
Siren380 348 615Société civile91490 Milly-la-ForêtCréée le 20 décembre 1990

Documents
Capital social
152,45 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 348 615, SCI L'ATELIER est une société civile créée le 20 décembre 1990. Son siège social est situé 77 av 77 avenue de Ganay, 91490 Milly-la-Forêt. Son activité principale relève du code NAF 701D. La direction est assurée par CHRISTIAN GAY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI L'ATELIER

Dénomination
SCI L'ATELIER
SIREN
380 348 615
SIRET (siège)
380 348 615 00010
N° TVA intracommunautaire
FR34380348615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 348 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
701D
Date de création
20 décembre 1990
Siège social
77 AV 77 AVENUE DE GANAY, 91490, Milly-la-Forêt
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI L'ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'ATELIER

CG

CHRISTIAN GAY

Gérant

Depuis la création (20 décembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI L'ATELIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91490 Milly-la-ForêtSiègeFermé

    380 348 615 00010 · ouvert le 20 décembre 1990 · NAF 701D

Documents juridiques de SCI L'ATELIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 1995

  • Acte

Conformité de SCI L'ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'ATELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1990

Questions fréquentes sur SCI L'ATELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ATELIER ?

Le numéro SIREN de SCI L'ATELIER est 380 348 615. Le SIRET de son siège social est 380 348 615 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34380348615.

Qui dirige SCI L'ATELIER ?

SCI L'ATELIER est dirigée par CHRISTIAN GAY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L'ATELIER ?

Le siège social de SCI L'ATELIER est situé 77 av 77 avenue de Ganay, 91490 Milly-la-Forêt.

SCI L'ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ATELIER.