SCI L'ATELIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 81,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI L'ATELIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2006, identifiée par le SIREN 489 088 708. Elle est domiciliée 1521 Ham de la Valette, 42130 Marcoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SOPHIE GOUTTEBROZE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'ATELIER
INSEE- Dénomination
- SCI L'ATELIER
- SIREN
- 489 088 708
- SIRET (siège)
- 489 088 708 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR01489088708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 088 708
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 81 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 mars 2006
- Siège social
- 1521 HAM DE LA VALETTE, 42130, MARCOUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ATELIER
construction acquisition aménagement mise en valeur administration exploitation par bail location ou autrement dit de tous immeubles et terrains quelque soit leur mode de financement ou d'acquisition aliénation occasionnelle de biens
Finances de SCI L'ATELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ATELIER
INSEEAutre
Gérant
Gérant
Gérant
Autre
Établissements de SCI L'ATELIER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42130 MARCOUXSiègeActif
489 088 708 00032 · ouvert le 11 juillet 2023 · NAF 6820B
- 42130 BOEN-SUR-LIGNONFermé
489 088 708 00016 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820B
- 42130 BOEN-SUR-LIGNONFermé
489 088 708 00024 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ATELIER
INPIComptes annuels de SCI L'ATELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ATELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 mars 2026 · N° 25/02783
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile section A
Décision du 03 février 2026 · N° 24/03837
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 3
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2024F00722
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/00348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 28 avril 2025 · N° 2025P00276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 février 2025 · N° 2021J00009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 04 février 2025 · N° 24/20640
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 25 octobre 2024 · N° 24/02529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 09 juillet 2024 · N° 22/00889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 04 février 2015 · N° 13/18728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 21 novembre 2012 · N° 10/10742
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ATELIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 mars 2006
Questions fréquentes sur SCI L'ATELIER
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ATELIER ?
Le numéro SIREN de SCI L'ATELIER est 489 088 708. Le SIRET de son siège social est 489 088 708 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01489088708.
Qui dirige SCI L'ATELIER ?
SCI L'ATELIER est dirigée par SOPHIE GOUTTEBROZE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ATELIER ?
Le siège social de SCI L'ATELIER est situé 1521 Ham de la Valette, 42130 Marcoux.
SCI L'ATELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ATELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ATELIER.
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