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SCI L ATELIER

Active
Siren500 920 368SCI34160 SAUSSINESCréée le 13 novembre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

SCI L ATELIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2007, identifiée par le SIREN 500 920 368. Elle est domiciliée 168 Che de l’Escouo Port, 34160 Saussines. SCI L ATELIER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-LUC NOUGAILLAC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L ATELIER

Dénomination
SCI L ATELIER
SIREN
500 920 368
SIRET (siège)
500 920 368 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62500920368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 920 368
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 novembre 2007
Siège social
168 CHE DE L’ESCOUO PORT, 34160, SAUSSINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L ATELIER

Propriété gestion exploitation par bail location D un immeuble que la société acquiert et opérations financières mobilières ou immobilières

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Finances de SCI L ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L ATELIER

JN

JEAN-LUC NOUGAILLAC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 novembre 2007) · 19 ans

KB

KARINE BERTRAND

Autre

Depuis la création (13 novembre 2007) · 19 ans

Établissements de SCI L ATELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34160 SAUSSINESSiègeActif

    500 920 368 00015 · ouvert le 23 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L ATELIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2007

  • Acte

Conformité de SCI L ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L ATELIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-13 · Début d'activité : 2007-10-23

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCI L ATELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L ATELIER ?

Le numéro SIREN de SCI L ATELIER est 500 920 368. Le SIRET de son siège social est 500 920 368 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62500920368.

Qui dirige SCI L ATELIER ?

SCI L ATELIER est dirigée par JEAN-LUC NOUGAILLAC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L ATELIER ?

Le siège social de SCI L ATELIER est situé 168 Che de l’Escouo Port, 34160 Saussines.

SCI L ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ATELIER.