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SCI L'ATELIER

Active
Siren504 419 664SCI58180 MARZYCréée le 09 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI L'ATELIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 2008, identifiée par le SIREN 504 419 664. Son siège social est situé 20 rue des Couteriaux les Belles Barbes, 58180 Marzy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE-CHRISTINE STAGNETTO, gérant.

Fiche d'identité de SCI L'ATELIER

Dénomination
SCI L'ATELIER
SIREN
504 419 664
SIRET (siège)
504 419 664 00025
N° TVA intracommunautaire
FR28504419664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 419 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juin 2008
Siège social
20 RUE DES COUTERIAUX LES BELLES BARBES, 58180, MARZY
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI L'ATELIER

Acquisition, aménagement, mise en valeur, gestion location, administration ou autrement de tous immeubles ou biens immeubles

Finances de SCI L'ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ATELIER

PC

PHILIPPE COUDRAY

Autre

Depuis la création (09 juin 2008) · 18 ans

MS

MARIE-CHRISTINE STAGNETTO

Gérant

Depuis la création (09 juin 2008) · 18 ans

Établissements de SCI L'ATELIER

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 58180 MARZYSiègeActif

    504 419 664 00025 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B

  • 58270 BILLY-CHEVANNESActif

    504 419 664 00017 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI L'ATELIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ATELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ATELIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-06-09

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2008

Questions fréquentes sur SCI L'ATELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ATELIER ?

Le numéro SIREN de SCI L'ATELIER est 504 419 664. Le SIRET de son siège social est 504 419 664 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28504419664.

Qui dirige SCI L'ATELIER ?

SCI L'ATELIER est dirigée par MARIE-CHRISTINE STAGNETTO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ATELIER ?

Le siège social de SCI L'ATELIER est situé 20 rue des Couteriaux les Belles Barbes, 58180 Marzy.

SCI L'ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ATELIER.

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