SCI L ATELIER PONS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,6 k€
SCI L ATELIER PONS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 2004, identifiée par le SIREN 477 790 349. Son siège social est situé 680 Rte de Cahors, 46090 Lamagdelaine. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LUC PONS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L ATELIER PONS
INSEE- Dénomination
- SCI L ATELIER PONS
- SIREN
- 477 790 349
- SIRET (siège)
- 477 790 349 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR22477790349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 790 349
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 juillet 2004
- Siège social
- 680 RTE DE CAHORS, 46090, LAMAGDELAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L ATELIER PONS
Acquisition, propriété, administration par bail, location ou autrement, d'immeubles bâtis et non bâtis, prise en location de tous immeubles bâtis ou non bâtis, bestion d'un ensemble immobilier sis 680 route de cahors46090- Lamagdelaine.
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Finances de SCI L ATELIER PONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L ATELIER PONS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 octobre 2016
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de décembre 2015 à octobre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L ATELIER PONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46090 LAMAGDELAINESiègeActif
477 790 349 00013 · ouvert le 07 juillet 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L ATELIER PONS
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI L ATELIER PONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ATELIER PONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L ATELIER PONS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L ATELIER PONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L ATELIER PONS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PONS Franck, Michel Gérant, Associé indéfiniment responsable : PONS Luc, Xavier
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Gérant : PONS Maurice, Robert Gérant, Associé indéfiniment responsable : PONS Franck, Michel Gérant, Associé indéfiniment responsable : PONS Luc, Xavier
- création
Date d'effet : 13 juillet 2004
Questions fréquentes sur SCI L ATELIER PONS
Quel est le numéro SIREN de SCI L ATELIER PONS ?
Le numéro SIREN de SCI L ATELIER PONS est 477 790 349. Le SIRET de son siège social est 477 790 349 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22477790349.
Qui dirige SCI L ATELIER PONS ?
SCI L ATELIER PONS est dirigée par LUC PONS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L ATELIER PONS ?
Le siège social de SCI L ATELIER PONS est situé 680 Rte de Cahors, 46090 Lamagdelaine.
SCI L ATELIER PONS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L ATELIER PONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L ATELIER PONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ATELIER PONS.
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