SCI L'ATRIUM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI L'ATRIUM est une SCI immatriculée le 10 novembre 1992 sous le numéro SIREN 389 072 984. Son siège social est situé 6 AV 6 Avenue de Creil, 60300 Senlis. Son activité principale relève du code NAF 702C. JAUREL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'ATRIUM
INSEE- Dénomination
- SCI L'ATRIUM
- SIREN
- 389 072 984
- SIRET (siège)
- 389 072 984 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR19389072984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 072 984
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 10 novembre 1992
- Siège social
- 6 AV 6 Avenue de Creil , 60300, Senlis
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ATRIUM
Achat, location, vente commercialisation et construction.
Finances de SCI L'ATRIUM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ATRIUM
INSEEJAUREL
Gérant
Depuis la création (10 novembre 1992) · 33 ans
Établissements de SCI L'ATRIUM
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 60300 SenlisSiègeFermé
389 072 984 00021 · ouvert le 04 novembre 1992 · NAF 702C
- 60100 CREILFermé
389 072 984 00013 · ouvert le 04 novembre 1992 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI L'ATRIUM
INPIComptes annuels de SCI L'ATRIUM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ATRIUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ATRIUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ATRIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ATRIUM. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 27 mai 2026 · N° 23/00831
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 23/01000
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00047
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 juin 2025 · N° 2024J00191
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 février 2005 · N° 04-10.219
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 1998 · N° 97-60.399
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 janvier 1994 · N° 92-43.506
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ATRIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ATRIUM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 novembre 1992
Questions fréquentes sur SCI L'ATRIUM
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ATRIUM ?
Le numéro SIREN de SCI L'ATRIUM est 389 072 984. Le SIRET de son siège social est 389 072 984 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19389072984.
Qui dirige SCI L'ATRIUM ?
SCI L'ATRIUM est dirigée par JAUREL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI L'ATRIUM ?
Le siège social de SCI L'ATRIUM est situé 6 AV 6 Avenue de Creil, 60300 Senlis.
SCI L'ATRIUM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ATRIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ATRIUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ATRIUM.
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