SCI L'ATRIUM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI L'ATRIUM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 avril 2001, identifiée par le SIREN 437 494 511. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Plantades Rouchon Michel, 30300 Beaucaire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL ROUCHON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI L'ATRIUM
INSEE- Dénomination
- SCI L'ATRIUM
- SIREN
- 437 494 511
- SIRET (siège)
- 437 494 511 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR19437494511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 494 511
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 avril 2001
- Siège social
- CHE DES PLANTADES ROUCHON MICHEL, 30300, BEAUCAIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ATRIUM
ACQUISITION, MISE EN VALEUR, ADMINISTRATION, LOCATION ET EXPLOITATION DIRERCTE OU INDIRECTE DE TOUS IMMEUBLES TANT EN FRANCE QU'A L'ETRANGER
Finances de SCI L'ATRIUM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ATRIUM
INSEEÉtablissements de SCI L'ATRIUM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30300 BEAUCAIRESiègeActif
437 494 511 00011 · ouvert le 25 avril 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ATRIUM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI L'ATRIUM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ATRIUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ATRIUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ATRIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ATRIUM. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 27 mai 2026 · N° 23/00831
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 23/01000
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00047
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 juin 2025 · N° 2024J00191
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 février 2005 · N° 04-10.219
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 1998 · N° 97-60.399
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 janvier 1994 · N° 92-43.506
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ATRIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ATRIUM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 avril 2001
Questions fréquentes sur SCI L'ATRIUM
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ATRIUM ?
Le numéro SIREN de SCI L'ATRIUM est 437 494 511. Le SIRET de son siège social est 437 494 511 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19437494511.
Qui dirige SCI L'ATRIUM ?
SCI L'ATRIUM est dirigée par MICHEL ROUCHON, gérant.
Où se situe le siège social de SCI L'ATRIUM ?
Le siège social de SCI L'ATRIUM est situé Che des Plantades Rouchon Michel, 30300 Beaucaire.
SCI L'ATRIUM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ATRIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ATRIUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ATRIUM.
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