SCI L'AVALANCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI L'AVALANCHE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 166 369. Son siège social est situé 2 Imp Gabin, 65120 Luz-Saint-Sauveur. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PATRICIA MOINARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'AVALANCHE
INSEE- Dénomination
- SCI L'AVALANCHE
- SIREN
- 434 166 369
- SIRET (siège)
- 434 166 369 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR94434166369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 166 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 janvier 2001
- Siège social
- 2 IMP GABIN, 65120, LUZ-SAINT-SAUVEUR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'AVALANCHE
Acquisition de tous biens mobiliers et immobiliers en pleine propriété, en nue-propriété ou en usufruit. Administration et gestion du patrimoine social
Finances de SCI L'AVALANCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'AVALANCHE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI L'AVALANCHE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 65120 LUZ-SAINT-SAUVEURSiègeActif
434 166 369 00026 · ouvert le 04 janvier 2001 · NAF 6820B
- 64110 JURANCONFermé
434 166 369 00018 · ouvert le 04 janvier 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'AVALANCHE
INPIComptes annuels de SCI L'AVALANCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'AVALANCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'AVALANCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'AVALANCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'AVALANCHE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/00053
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 13 février 2025 · N° 23/00135
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 janvier 2023 · N° 22-12.042
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 janvier 2020 · N° 18-17.954
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 septembre 2019 · N° 18-17.005
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 2018 · N° 16-26.322
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'AVALANCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'AVALANCHE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 janvier 2001
Questions fréquentes sur SCI L'AVALANCHE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'AVALANCHE ?
Le numéro SIREN de SCI L'AVALANCHE est 434 166 369. Le SIRET de son siège social est 434 166 369 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94434166369.
Qui dirige SCI L'AVALANCHE ?
SCI L'AVALANCHE est dirigée par PATRICIA MOINARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'AVALANCHE ?
Le siège social de SCI L'AVALANCHE est situé 2 Imp Gabin, 65120 Luz-Saint-Sauveur.
SCI L'AVALANCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'AVALANCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'AVALANCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'AVALANCHE.
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