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SCI L'AVALASSE

Active
Siren444 613 533SCI80390 NibasCréée le 27 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 613 533, SCI L'AVALASSE est une SCI créée le 27 décembre 2002. Elle est domiciliée 36 RUE 36 Rue Marius Touron, 80390 Nibas. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale. Elle est dirigée par NICOLAS DOUDET, gérant.

Fiche d'identité de SCI L'AVALASSE

Dénomination
SCI L'AVALASSE
SIREN
444 613 533
SIRET (siège)
444 613 533 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13444613533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 613 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
27 décembre 2002
Siège social
36 RUE 36 Rue Marius Touron, 80390, Nibas
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI L'AVALASSE

la propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens mobiliers et immobiliers et plus particu lièrement de toute participation dans toutes stés et de tous autres biens meubles et immeubles, à quelque endroit qu'ils se trouvent. L'acquisition, la prise à bail, la location vente, la propriété ou la copropriété de terrains d'immeubles construits ou en cours de construction ou à renover, de tous autres biens immeubles et de tous biens meubles. La construction sur les terrains dont la sté est ou pourraît devenir propriétaire ou locataire d'immeubles collectifs ou individuels à usage d'habitation, commercial, industriel, professionnel ou mixte. La réfection, la rénovation, la réhabilitation d'immeubles anciens, ainsi que la réalisation de tous travaux de transformation, amélioration, installations nouvelles conformément à leurs destination. L'administration, la mise en valeur et l'exploitation par bail ou autrement des biens sociaux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI L'AVALASSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'AVALASSE

ND

NICOLAS DOUDET

Gérant

Depuis la création (27 décembre 2002) · 23 ans

MD

Marc DOUDET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI L'AVALASSE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 80390 NibasSiègeFermé

    444 613 533 00017 · ouvert le 25 novembre 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI L'AVALASSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'AVALASSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'AVALASSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'AVALASSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'AVALASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'AVALASSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'AVALASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'AVALASSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI L'AVALASSE

Quel est le numéro SIREN de SCI L'AVALASSE ?

Le numéro SIREN de SCI L'AVALASSE est 444 613 533. Le SIRET de son siège social est 444 613 533 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13444613533.

Qui dirige SCI L'AVALASSE ?

SCI L'AVALASSE est dirigée par NICOLAS DOUDET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'AVALASSE ?

Le siège social de SCI L'AVALASSE est situé 36 RUE 36 Rue Marius Touron, 80390 Nibas.

SCI L'AVALASSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'AVALASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'AVALASSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'AVALASSE.

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