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SCI L'ECRIVAIN

Active
Siren441 094 398SCI01330 AMBERIEUX-EN-DOMBESCréée le 14 mars 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
150 k€

SCI L'ECRIVAIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 094 398. Le siège social de l'entreprise se trouve Lot les Aubepines, 01330 Amberieux-en-Dombes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). SYLVAIN FORNES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'ECRIVAIN

Dénomination
SCI L'ECRIVAIN
SIREN
441 094 398
SIRET (siège)
441 094 398 00019
N° TVA intracommunautaire
FR88441094398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 094 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 mars 2002
Siège social
LOT LES AUBEPINES, 01330, AMBERIEUX-EN-DOMBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ECRIVAIN

LOCATION D'IMMEUBLES

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Finances de SCI L'ECRIVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'ECRIVAIN

SF

SYLVAIN FORNES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI L'ECRIVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01330 AMBERIEUX-EN-DOMBESSiègeActif

    441 094 398 00019 · ouvert le 15 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ECRIVAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2002

  • Acte

Conformité de SCI L'ECRIVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ECRIVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ECRIVAIN. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ECRIVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'ECRIVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI L'ECRIVAIN

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ECRIVAIN ?

Le numéro SIREN de SCI L'ECRIVAIN est 441 094 398. Le SIRET de son siège social est 441 094 398 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88441094398.

Qui dirige SCI L'ECRIVAIN ?

SCI L'ECRIVAIN est dirigée par SYLVAIN FORNES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI L'ECRIVAIN ?

Le siège social de SCI L'ECRIVAIN est situé Lot les Aubepines, 01330 Amberieux-en-Dombes.

SCI L'ECRIVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ECRIVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ECRIVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ECRIVAIN.