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SCI L ELAN

Active
Siren389 219 684SCI35170 BRUZCréée le 26 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
64,0 k€
Effectif
Non publié

SCI L ELAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 1992, identifiée par le SIREN 389 219 684. Son siège social est situé 5 rue Chopin, 35170 Bruz. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL CLEMENT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L ELAN

Dénomination
SCI L ELAN
SIREN
389 219 684
SIRET (siège)
389 219 684 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30389219684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 219 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
64 028,59 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 novembre 1992
Siège social
5 RUE CHOPIN, 35170, BRUZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L ELAN

propriété et gestion de son patrimoine immobilier (début : 26.11.1992)

Finances de SCI L ELAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L ELAN

MC

MICHEL CLEMENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2022

OC

OLIVIER CLEMENT

Gérant

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2022

DC

DOMINIQUE CLEMENT

Gérant

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2022

YE

YOLANDE EVANNO

Gérant et associé indéfiniment responsable

O

OLIDOM

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI L ELAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35170 BRUZSiègeActif

    389 219 684 00013 · ouvert le 26 novembre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L ELAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI L ELAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ELAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L ELAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L ELAN. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L ELAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLEMENT Yolande Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLEMENT Michel Eugène ; Gérant : CLEMENT Olivier ; Gérant : CLEMENT Dominique

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 1992

Questions fréquentes sur SCI L ELAN

Quel est le numéro SIREN de SCI L ELAN ?

Le numéro SIREN de SCI L ELAN est 389 219 684. Le SIRET de son siège social est 389 219 684 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30389219684.

Qui dirige SCI L ELAN ?

SCI L ELAN est dirigée par MICHEL CLEMENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L ELAN ?

Le siège social de SCI L ELAN est situé 5 rue Chopin, 35170 Bruz.

SCI L ELAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ELAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ELAN.

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