SCI L'ELEPHANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 492 822 960, SCI L'ELEPHANT est une société civile créée le 17 novembre 2006. Elle est domiciliée 56 av de Fetilly, 17000 La Rochelle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CORINNE DEVEYCX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'ELEPHANT
INSEE- Dénomination
- SCI L'ELEPHANT
- SIREN
- 492 822 960
- SIRET (siège)
- 492 822 960 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR33492822960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 822 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 novembre 2006
- Siège social
- 56 AV DE FETILLY, 17000, LA ROCHELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ELEPHANT
ACQUISITION GESTION PAR VOIE DE LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES TERRAINS ET PARTS SOCIALES DE SOCIETES CIVILES IMMOBILIERES SOUS FORME D'APPORTS OU D'ACQUISITION ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR LOCATION OU AUTREMENT DESDITS BIENS ENTRETIEN ET EVENTUELLEMENT AMENAGEMENT DE CES BIENS ACQUISITION GESTION DE PORTEFEUILLES DE VALEURS MOBILIERES
Finances de SCI L'ELEPHANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ELEPHANT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 novembre 2006) · 19 ans
Établissements de SCI L'ELEPHANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17000 LA ROCHELLESiègeActif
492 822 960 00018 · ouvert le 02 octobre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ELEPHANT
INPIComptes annuels de SCI L'ELEPHANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ELEPHANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ELEPHANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ELEPHANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ELEPHANT. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 08 juillet 2026 · N° 23/02568
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 janvier 2026 · N° 24-12.652
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/15375
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 06 mai 2025 · N° 23/00393
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 07 novembre 2024 · N° 23/08413
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 29 janvier 2024 · N° 22/15375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 11 janvier 2024 · N° 19/00040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 26 octobre 2023 · N° 21/07659
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 14 février 2017 · N° 14/18838
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mars 1999 · N° 97-15.660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 février 1997 · N° 95-17.010
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ELEPHANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ELEPHANT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 novembre 2006
Questions fréquentes sur SCI L'ELEPHANT
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ELEPHANT ?
Le numéro SIREN de SCI L'ELEPHANT est 492 822 960. Le SIRET de son siège social est 492 822 960 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33492822960.
Qui dirige SCI L'ELEPHANT ?
SCI L'ELEPHANT est dirigée par CORINNE DEVEYCX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ELEPHANT ?
Le siège social de SCI L'ELEPHANT est situé 56 av de Fetilly, 17000 La Rochelle.
SCI L'ELEPHANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ELEPHANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ELEPHANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ELEPHANT.
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