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SCI L'EMERAUDE

Active
Siren384 796 116SCI84000 AVIGNONCréée le 16 mars 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI L'EMERAUDE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 1992, identifiée par le SIREN 384 796 116. Elle est domiciliée 3 bd Marcel Combe, 84000 Avignon. SCI L'EMERAUDE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). NICOLE BUSSI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'EMERAUDE

Dénomination
SCI L'EMERAUDE
SIREN
384 796 116
SIRET (siège)
384 796 116 00018
N° TVA intracommunautaire
FR90384796116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 796 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 mars 1992
Siège social
3 BD MARCEL COMBE, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'EMERAUDE

ACQUISITION CONSTRUCTION ET PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS A USAGE D'HABITATION PROFESSIONNEL COMMERCIAL OU INDUSTRIEL MISE EN VALEUR ADMINISTRATION GESTION ET EXPLOITATION PAR BAIL LOCAITON OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES AINSI ACQUIS OU EDIFIES DONT ELLE AURA LA PROPRIETE OU LA JOUISSANCE

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Finances de SCI L'EMERAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'EMERAUDE

NB

NICOLE BUSSI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mars 1992) · 34 ans

DP

DANIEL PASCOTTO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mars 1992) · 34 ans

CP

CYRIL PASCOTTO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mars 1992) · 34 ans

Établissements de SCI L'EMERAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    384 796 116 00018 · ouvert le 01 mars 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L'EMERAUDE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI L'EMERAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'EMERAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'EMERAUDE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'EMERAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'EMERAUDE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1992

Questions fréquentes sur SCI L'EMERAUDE

Quel est le numéro SIREN de SCI L'EMERAUDE ?

Le numéro SIREN de SCI L'EMERAUDE est 384 796 116. Le SIRET de son siège social est 384 796 116 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90384796116.

Qui dirige SCI L'EMERAUDE ?

SCI L'EMERAUDE est dirigée par NICOLE BUSSI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'EMERAUDE ?

Le siège social de SCI L'EMERAUDE est situé 3 bd Marcel Combe, 84000 Avignon.

SCI L'EMERAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'EMERAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'EMERAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'EMERAUDE.