SCI L EPERON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 343 280 004, SCI L EPERON est une SCI créée le 18 janvier 1988. Elle est domiciliée Lieudit l Eperon, 69460 Salles-Arbuissonnas-Beaujolais. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PHILIPPE ALBOUSSIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L EPERON
INSEE- Dénomination
- SCI L EPERON
- SIREN
- 343 280 004
- SIRET (siège)
- 343 280 004 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR45343280004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 280 004
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 janvier 1988
- Siège social
- LIEUDIT L EPERON, 69460, SALLES-ARBUISSONNAS-BEAUJOLAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L EPERON
ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION ECHANGE OU AUTREMENT
Finances de SCI L EPERON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L EPERON
INSEEÉtablissements de SCI L EPERON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69460 SALLES-ARBUISSONNAS-BEAUJOLAISSiègeActif
343 280 004 00015 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L EPERON
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI L EPERON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L EPERON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L EPERON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L EPERON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L EPERON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/02903
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Tribunal de commerce, clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou proroga
Décision du 20 mars 2026 · N° 2025108789
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 décembre 2025 · N° 2024J00098
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 31 juillet 2025 · N° 2025L00379
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Tribunal de commerce, dELIBERE 3EME CHAMBRE
Décision du 28 mai 2025 · N° 2024F00327
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 19 septembre 2024 · N° 21/01692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 13 février 2024 · N° 21/05269
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 septembre 2020 · N° 19-14.971
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 juin 2019 · N° 18-12.771
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2017 · N° 16-12.499
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mars 1999 · N° 96-14.056
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1997 · N° 94-15.775
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 avril 1997 · N° 95-19.178
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mai 1995 · N° 93-46.690
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 1991 · N° 89-19.179
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 juin 1989 · N° 87-19.887
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L EPERON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L EPERON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 janvier 1988
Questions fréquentes sur SCI L EPERON
Quel est le numéro SIREN de SCI L EPERON ?
Le numéro SIREN de SCI L EPERON est 343 280 004. Le SIRET de son siège social est 343 280 004 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45343280004.
Qui dirige SCI L EPERON ?
SCI L EPERON est dirigée par PHILIPPE ALBOUSSIERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L EPERON ?
Le siège social de SCI L EPERON est situé Lieudit l Eperon, 69460 Salles-Arbuissonnas-Beaujolais.
SCI L EPERON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L EPERON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L EPERON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L EPERON.
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