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SCI L'EPERVIER

Active
Siren487 952 590SCI58130 MONTIGNY-AUX-AMOGNESCréée le 12 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
800 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 487 952 590, SCI L'EPERVIER est une SCI créée le 12 janvier 2006. Elle est domiciliée Le Champ de l Epervier, 58130 Montigny-aux-Amognes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARC LEMMER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L'EPERVIER

Dénomination
SCI L'EPERVIER
SIREN
487 952 590
SIRET (siège)
487 952 590 00015
N° TVA intracommunautaire
FR33487952590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 952 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 janvier 2006
Siège social
LE CHAMP DE L EPERVIER, 58130, MONTIGNY-AUX-AMOGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'EPERVIER

Propriété d'un immeuble

Finances de SCI L'EPERVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'EPERVIER

ML

MARC LEMMER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 janvier 2006) · 20 ans

SS

SYLVIE SROKA

Autre

Depuis la création (12 janvier 2006) · 20 ans

Établissements de SCI L'EPERVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58130 MONTIGNY-AUX-AMOGNESSiègeActif

    487 952 590 00015 · ouvert le 20 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'EPERVIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'EPERVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'EPERVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'EPERVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'EPERVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'EPERVIER. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'EPERVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'EPERVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2006

Questions fréquentes sur SCI L'EPERVIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L'EPERVIER ?

Le numéro SIREN de SCI L'EPERVIER est 487 952 590. Le SIRET de son siège social est 487 952 590 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33487952590.

Qui dirige SCI L'EPERVIER ?

SCI L'EPERVIER est dirigée par MARC LEMMER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'EPERVIER ?

Le siège social de SCI L'EPERVIER est situé Le Champ de l Epervier, 58130 Montigny-aux-Amognes.

SCI L'EPERVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'EPERVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'EPERVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'EPERVIER.

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