SCI L'EPERVIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 901 061 697, SCI L'EPERVIERE est une SCI créée le 2 juillet 2021. Elle est domiciliée 1 Che de la Foret, 26120 Malissard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GABRIELLE BITTOUN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'EPERVIERE
INSEE- Dénomination
- SCI L'EPERVIERE
- SIREN
- 901 061 697
- SIRET (siège)
- 901 061 697 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR64901061697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 061 697
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juillet 2021
- Siège social
- 1 CHE DE LA FORET, 26120, MALISSARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'EPERVIERE
Acquisition, exploitation, administration, gestion de tous immeubles et immeubles par destination.
Finances de SCI L'EPERVIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'EPERVIERE
INSEEÉtablissements de SCI L'EPERVIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26120 MALISSARDSiègeActif
901 061 697 00016 · ouvert le 31 mai 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'EPERVIERE
INPIComptes annuels de SCI L'EPERVIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'EPERVIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'EPERVIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'EPERVIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'EPERVIERE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 09 janvier 2025 · N° 24/02321
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'EPERVIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'EPERVIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-05-31
- création
Date d'effet : 02 juillet 2021
Questions fréquentes sur SCI L'EPERVIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'EPERVIERE ?
Le numéro SIREN de SCI L'EPERVIERE est 901 061 697. Le SIRET de son siège social est 901 061 697 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64901061697.
Qui dirige SCI L'EPERVIERE ?
SCI L'EPERVIERE est dirigée par GABRIELLE BITTOUN, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'EPERVIERE ?
Le siège social de SCI L'EPERVIERE est situé 1 Che de la Foret, 26120 Malissard.
SCI L'EPERVIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'EPERVIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'EPERVIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'EPERVIERE.
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