SCI L'EPICEA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 489 844 415, SCI L'EPICEA est une SCI créée le 26 avril 2006. Elle est domiciliée 14 av de Valberg C/o Sarl l'Epicea - le Belvedere, 06470 Peone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par VANESSA THOMAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'EPICEA
INSEE- Dénomination
- SCI L'EPICEA
- SIREN
- 489 844 415
- SIRET (siège)
- 489 844 415 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR38489844415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 844 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 avril 2006
- Siège social
- 14 AV DE VALBERG C/O SARL L'EPICEA - LE BELVEDERE, 06470, PEONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'EPICEA
Achat et location de biens immobiliers
Finances de SCI L'EPICEA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'EPICEA
INSEEAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI L'EPICEA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06470 PEONESiègeActif
489 844 415 00013 · ouvert le 15 avril 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'EPICEA
INPIComptes annuels de SCI L'EPICEA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'EPICEA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'EPICEA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'EPICEA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'EPICEA. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 04 septembre 2025 · N° 20/01573
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 10 juin 2025 · N° 23/02373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 10 juillet 2024 · N° 23/02373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 12 janvier 2023 · N° 21/04107
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 septembre 2022 · N° 21/03489
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 juin 1999 · N° 97-14.154
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'EPICEA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'EPICEA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Gérant, Associé : VAUDEY Vanessa Patricia Berengère
- création
Date d'effet : 26 avril 2006
Questions fréquentes sur SCI L'EPICEA
Quel est le numéro SIREN de SCI L'EPICEA ?
Le numéro SIREN de SCI L'EPICEA est 489 844 415. Le SIRET de son siège social est 489 844 415 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38489844415.
Qui dirige SCI L'EPICEA ?
SCI L'EPICEA est dirigée par VANESSA THOMAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'EPICEA ?
Le siège social de SCI L'EPICEA est situé 14 av de Valberg C/o Sarl l'Epicea - le Belvedere, 06470 Peone.
SCI L'EPICEA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'EPICEA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'EPICEA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'EPICEA.
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