SCI L'ESCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,7 M€
- Effectif
- Non publié
SCI L'ESCALE est une société civile immatriculée le 4 novembre 2009 sous le numéro SIREN 517 880 670. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue Pascal Cs 80069, 17440 Aytre. Son activité principale relève du code NAF 6832A. HENRI LAMBERT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'ESCALE
INSEE- Dénomination
- SCI L'ESCALE
- SIREN
- 517 880 670
- SIRET (siège)
- 517 880 670 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR06517880670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 880 670
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 5 679 550 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 04 novembre 2009
- Siège social
- 23 RUE PASCAL CS 80069, 17440, AYTRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ESCALE
Détention d'immeubles à but non lucratif
Finances de SCI L'ESCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ESCALE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 octobre 2023
L'ESCALE
Associé indéfiniment responsable
ASSOCIATION BLAN ' CASS
Associé indéfiniment responsable
MAISON DES ADOLESCENTS ET DES JEUNES ADULTES DE CHARENTE-MARITIME
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (3)
Bernadette Marie Cécilia Amélie LE LAN
Gérant · de novembre 2021 à octobre 2023
Henri, Maurice, Etienne MATURIN
Gérant · de juillet 2016 à novembre 2021
Gérant(e) · de novembre 2009 à juillet 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'ESCALE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17440 AYTRESiègeActif
517 880 670 00024 · ouvert le 28 octobre 2009 · NAF 6832A
- 17000 LA ROCHELLEFermé
517 880 670 00016 · ouvert le 28 octobre 2009 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI L'ESCALE
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI L'ESCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ESCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ESCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ESCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ESCALE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/01201
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 12 septembre 2024 · N° 22/01075
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ESCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ESCALE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle
Gérant : LAMBERT Henri, Gaston, Fernand
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Gérant : LE LAN Bernadette Marie Cécilia Amélie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Gérant : MATURIN Henri, Maurice, Etienne
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-04 · Début d'activité : 2009-10-28
- création
Date d'effet : 04 novembre 2009
Questions fréquentes sur SCI L'ESCALE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ESCALE ?
Le numéro SIREN de SCI L'ESCALE est 517 880 670. Le SIRET de son siège social est 517 880 670 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06517880670.
Qui dirige SCI L'ESCALE ?
SCI L'ESCALE est dirigée par HENRI LAMBERT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ESCALE ?
Le siège social de SCI L'ESCALE est situé 23 rue Pascal Cs 80069, 17440 Aytre.
SCI L'ESCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ESCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ESCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ESCALE.
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