SCI L'ESCARGOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 432 579 696, SCI L'ESCARGOT est une SCI créée le 22 août 2000. Son siège social est situé Ld l'Escargot Aigne, 34210 Aigne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par HERVE SENEGAS, gérant.
Fiche d'identité de SCI L'ESCARGOT
INSEE- Dénomination
- SCI L'ESCARGOT
- SIREN
- 432 579 696
- SIRET (siège)
- 432 579 696 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR59432579696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 579 696
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 août 2000
- Siège social
- LD L'ESCARGOT AIGNE, 34210, AIGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ESCARGOT
GESTION D'IMMEUBLE A CARACTERE CIVIL (LOCATION).
Finances de SCI L'ESCARGOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ESCARGOT
INSEEÉtablissements de SCI L'ESCARGOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34210 AIGNESiègeActif
432 579 696 00019 · ouvert le 22 août 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ESCARGOT
INPIComptes annuels de SCI L'ESCARGOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ESCARGOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ESCARGOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ESCARGOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ESCARGOT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience quatrième chambre (procédures collectives)
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026007679
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience d'ouvertures de procédures collectives
Décision du 15 mai 2026 · N° 2025016481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 26 février 2026 · N° 2026P00244
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 05 février 2026 · N° 2024007674
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX Social
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/09395
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 12 septembre 2024 · N° 23/00528
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 2001 · N° 00-11.316
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 janvier 1989 · N° 87-18.697
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ESCARGOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ESCARGOT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 août 2000
Questions fréquentes sur SCI L'ESCARGOT
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ESCARGOT ?
Le numéro SIREN de SCI L'ESCARGOT est 432 579 696. Le SIRET de son siège social est 432 579 696 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59432579696.
Qui dirige SCI L'ESCARGOT ?
SCI L'ESCARGOT est dirigée par HERVE SENEGAS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI L'ESCARGOT ?
Le siège social de SCI L'ESCARGOT est situé Ld l'Escargot Aigne, 34210 Aigne.
SCI L'ESCARGOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ESCARGOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ESCARGOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ESCARGOT.
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