SCI L'ESPERANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI L'ESPERANCE est une SCI immatriculée le 16 février 2017 sous le numéro SIREN 827 748 674. Elle est domiciliée B rue de Nozieres, 25770 Serre-les-Sapins. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par HAMZA HALITI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'ESPERANCE
INSEE- Dénomination
- SCI L'ESPERANCE
- SIREN
- 827 748 674
- SIRET (siège)
- 827 748 674 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR56827748674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 748 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 février 2017
- Siège social
- B RUE DE NOZIERES, 25770, SERRE-LES-SAPINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ESPERANCE
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI L'ESPERANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ESPERANCE
INSEEÉtablissements de SCI L'ESPERANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25770 SERRE-LES-SAPINSSiègeActif
827 748 674 00013 · ouvert le 24 janvier 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ESPERANCE
INPIComptes annuels de SCI L'ESPERANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ESPERANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ESPERANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ESPERANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'ESPERANCE. Elle date de 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 04 novembre 2020 · N° 17/19550
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ESPERANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ESPERANCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-02-16 · Début d'activité : 2017-01-24
- création
Date d'effet : 16 février 2017
Questions fréquentes sur SCI L'ESPERANCE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ESPERANCE ?
Le numéro SIREN de SCI L'ESPERANCE est 827 748 674. Le SIRET de son siège social est 827 748 674 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56827748674.
Qui dirige SCI L'ESPERANCE ?
SCI L'ESPERANCE est dirigée par HAMZA HALITI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ESPERANCE ?
Le siège social de SCI L'ESPERANCE est situé B rue de Nozieres, 25770 Serre-les-Sapins.
SCI L'ESPERANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ESPERANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ESPERANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ESPERANCE.
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