SCI L'ESPINASSON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 100 k€
SCI L'ESPINASSON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 août 2006, identifiée par le SIREN 491 596 862. Elle est domiciliée 2 B rue du Fourneau, 21140 Semur-en-Auxois. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DOMINIQUE DUPON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'ESPINASSON
INSEE- Dénomination
- SCI L'ESPINASSON
- SIREN
- 491 596 862
- SIRET (siège)
- 491 596 862 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR76491596862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 596 862
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 août 2006
- Siège social
- 2 B RUE DU FOURNEAU, 21140, SEMUR-EN-AUXOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ESPINASSON
ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT PROPRIETE MISE EN VALEUR TRANSFORMATION CONSTRUCTION AMENAGEMENT ADMINISTRATION ET LOCATION DE TOUT BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
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Finances de SCI L'ESPINASSON
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ESPINASSON
INSEEÉtablissements de SCI L'ESPINASSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21140 SEMUR-EN-AUXOISSiègeActif
491 596 862 00012 · ouvert le 30 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ESPINASSON
INPIConformité de SCI L'ESPINASSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ESPINASSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ESPINASSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ESPINASSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'ESPINASSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 août 2006
Questions fréquentes sur SCI L'ESPINASSON
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ESPINASSON ?
Le numéro SIREN de SCI L'ESPINASSON est 491 596 862. Le SIRET de son siège social est 491 596 862 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76491596862.
Qui dirige SCI L'ESPINASSON ?
SCI L'ESPINASSON est dirigée par DOMINIQUE DUPON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ESPINASSON ?
Le siège social de SCI L'ESPINASSON est situé 2 B rue du Fourneau, 21140 Semur-en-Auxois.
SCI L'ESPINASSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ESPINASSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ESPINASSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ESPINASSON.
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