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SCI L ESPINOUSE

Active
Siren381 246 479SCI34330 FRAISSE-SUR-AGOUTCréée le 20 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,1 k€
Effectif
Non publié

SCI L ESPINOUSE est une SCI immatriculée le 20 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 246 479. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Frenes Fraisse sur Agout, 34330 Fraisse-sur-Agout. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DONALD TERRY, gérant.

Fiche d'identité de SCI L ESPINOUSE

Dénomination
SCI L ESPINOUSE
SIREN
381 246 479
SIRET (siège)
381 246 479 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33381246479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 246 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 067,14 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mars 1991
Siège social
7 RUE DES FRENES FRAISSE SUR AGOUT, 34330, FRAISSE-SUR-AGOUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L ESPINOUSE

ACQUISITION ADMINISTRATION GESTION EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT D IMMEUBLES BATIS OU NON

Finances de SCI L ESPINOUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L ESPINOUSE

DT

DONALD TERRY

Gérant

Depuis la création (20 mars 1991) · 35 ans

Établissements de SCI L ESPINOUSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34330 FRAISSE-SUR-AGOUTSiègeActif

    381 246 479 00012 · ouvert le 20 mars 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L ESPINOUSE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI L ESPINOUSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ESPINOUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L ESPINOUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ESPINOUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L ESPINOUSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ESPINOUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L ESPINOUSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 1991

Questions fréquentes sur SCI L ESPINOUSE

Quel est le numéro SIREN de SCI L ESPINOUSE ?

Le numéro SIREN de SCI L ESPINOUSE est 381 246 479. Le SIRET de son siège social est 381 246 479 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33381246479.

Qui dirige SCI L ESPINOUSE ?

SCI L ESPINOUSE est dirigée par DONALD TERRY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L ESPINOUSE ?

Le siège social de SCI L ESPINOUSE est situé 7 rue des Frenes Fraisse sur Agout, 34330 Fraisse-sur-Agout.

SCI L ESPINOUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ESPINOUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ESPINOUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ESPINOUSE.

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