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SCI L ESQUILLON

Active
Siren390 671 212SCI42140 CHAZELLES-SUR-LYONCréée le 08 avril 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
371 k€

SCI L ESQUILLON est une SCI immatriculée le 8 avril 1993 sous le numéro SIREN 390 671 212. Elle est domiciliée 26 rue Lamartine, 42140 Chazelles-sur-Lyon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DOMINIQUE BERNE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI L ESQUILLON

Dénomination
SCI L ESQUILLON
SIREN
390 671 212
SIRET (siège)
390 671 212 00038
N° TVA intracommunautaire
FR90390671212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 671 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
371 365,81 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 avril 1993
Siège social
26 RUE LAMARTINE, 42140, CHAZELLES-SUR-LYON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI L ESQUILLON

gestion administration, dispositions des biens apportés ou qui seront apportés à la dite société

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Finances de SCI L ESQUILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L ESQUILLON

DB

DOMINIQUE BERNE

Gérant

En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2011

CB

CATHERINE BERNE

Autre

En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2011

JB

JEAN BERNE

Autre

En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2011

FB

FREDERIC BERNE

Autre

En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI L ESQUILLON

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42140 CHAZELLES-SUR-LYONSiègeActif

    390 671 212 00038 · ouvert le 28 juin 2024 · NAF 6820B

  • 42330 SAINT-BONNET-LES-OULESFermé

    390 671 212 00012 · ouvert le 29 février 1992 · NAF 702C

  • 42340 VEAUCHEFermé

    390 671 212 00020 · ouvert le 29 février 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L ESQUILLON

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Conformité de SCI L ESQUILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ESQUILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L ESQUILLON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ESQUILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L ESQUILLON

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    BERNE Frédéric Daniel Ivan Marie nom d'usage : BERNE devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Gérant : BERNE Dominique Pierre Marie Associé : BERNE Catherine Associé : BERNE Dominique Pierre Marie Associé : BERNE Jean Yves Associé : BERNE Frédéric Daniel Ivan Marie

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON

    associés BERNE (Dominique), BERNE (Jean, Yves) et BERNE (Frédéric).

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 1993

Questions fréquentes sur SCI L ESQUILLON

Quel est le numéro SIREN de SCI L ESQUILLON ?

Le numéro SIREN de SCI L ESQUILLON est 390 671 212. Le SIRET de son siège social est 390 671 212 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90390671212.

Qui dirige SCI L ESQUILLON ?

SCI L ESQUILLON est dirigée par DOMINIQUE BERNE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L ESQUILLON ?

Le siège social de SCI L ESQUILLON est situé 26 rue Lamartine, 42140 Chazelles-sur-Lyon.

SCI L ESQUILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ESQUILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ESQUILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ESQUILLON.