SCI L'ETANG
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 100 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 175 446, SCI L'ETANG est une SCI créée le 18 décembre 2001. Son siège social est situé 21 Rte du Clion, 44210 Pornic. SCI L'ETANG relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par SERGE LEMERLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'ETANG
INSEE- Dénomination
- SCI L'ETANG
- SIREN
- 440 175 446
- SIRET (siège)
- 440 175 446 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR69440175446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 175 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 décembre 2001
- Siège social
- 21 RTE DU CLION, 44210, PORNIC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ETANG
Location de logements
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Finances de SCI L'ETANG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ETANG
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 décembre 2001) · 24 ans
Établissements de SCI L'ETANG
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44210 PORNICSiègeActif
440 175 446 00028 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L'ETANG
INPIConformité de SCI L'ETANG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ETANG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'ETANG. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 05 février 2026 · N° 24/01944
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ETANG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'ETANG
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI L'ETANG
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ETANG ?
Le numéro SIREN de SCI L'ETANG est 440 175 446. Le SIRET de son siège social est 440 175 446 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69440175446.
Qui dirige SCI L'ETANG ?
SCI L'ETANG est dirigée par SERGE LEMERLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI L'ETANG ?
Le siège social de SCI L'ETANG est situé 21 Rte du Clion, 44210 Pornic.
SCI L'ETANG est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ETANG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ETANG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ETANG.
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