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SCI L'ETERLE

Active
Siren437 742 406SCI74210 FAVERGES-SEYTHENEXCréée le 01 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 437 742 406, SCI L'ETERLE est une SCI créée le 1er avril 2001. Elle est domiciliée 727 Rte d Albertville, 74210 Faverges-Seythenex. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de SCI L'ETERLE

Dénomination
SCI L'ETERLE
SIREN
437 742 406
SIRET (siège)
437 742 406 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05437742406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 742 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 avril 2001
Siège social
727 RTE D ALBERTVILLE, 74210, FAVERGES-SEYTHENEX
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI L'ETERLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ETERLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI L'ETERLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74210 FAVERGES-SEYTHENEXSiègeFermé

    437 742 406 00014 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI L'ETERLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ETERLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ETERLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ETERLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ETERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ETERLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ETERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ETERLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2001

Questions fréquentes sur SCI L'ETERLE

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ETERLE ?

Le numéro SIREN de SCI L'ETERLE est 437 742 406. Le SIRET de son siège social est 437 742 406 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05437742406.

Où se situe le siège social de SCI L'ETERLE ?

Le siège social de SCI L'ETERLE est situé 727 Rte d Albertville, 74210 Faverges-Seythenex.

SCI L'ETERLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ETERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ETERLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ETERLE.

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