SCI L'ETOURNIERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 35,1 k€
SCI L'ETOURNIERE est une SCI immatriculée le 9 décembre 1996 sous le numéro SIREN 410 116 339. Son siège social est situé L'Etourniere Trehet - Montoire sur le Loir, 41800 Vallee-de-Ronsard. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MONIQUE SAMSON, gérant.
Fiche d'identité de SCI L'ETOURNIERE
INSEE- Dénomination
- SCI L'ETOURNIERE
- SIREN
- 410 116 339
- SIRET (siège)
- 410 116 339 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR59410116339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 116 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 35 063,27 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 décembre 1996
- Siège social
- L'ETOURNIERE TREHET - MONTOIRE SUR LE LOIR, 41800, VALLEE-DE-RONSARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ETOURNIERE
ACQUISITION, VENTE, GESTION, ADMINISTRATION, DISPOSITIONS DES BIENS APPARTENANT A LA SOCIETE
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Finances de SCI L'ETOURNIERE
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INSEEÉtablissements de SCI L'ETOURNIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41800 VALLEE-DE-RONSARDSiègeActif
410 116 339 00012 · ouvert le 25 novembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ETOURNIERE
INPIConformité de SCI L'ETOURNIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ETOURNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'ETOURNIERE. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 février 1992 · N° 90-12.574
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ETOURNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'ETOURNIERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 décembre 1996
Questions fréquentes sur SCI L'ETOURNIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ETOURNIERE ?
Le numéro SIREN de SCI L'ETOURNIERE est 410 116 339. Le SIRET de son siège social est 410 116 339 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59410116339.
Qui dirige SCI L'ETOURNIERE ?
SCI L'ETOURNIERE est dirigée par MONIQUE SAMSON, gérant.
Où se situe le siège social de SCI L'ETOURNIERE ?
Le siège social de SCI L'ETOURNIERE est situé L'Etourniere Trehet - Montoire sur le Loir, 41800 Vallee-de-Ronsard.
SCI L'ETOURNIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ETOURNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ETOURNIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ETOURNIERE.
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