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SCI L'HORTUS

Active
Siren388 352 353SCI34000 MONTPELLIERCréée le 25 août 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
42,7 k€
Effectif
Non publié

SCI L'HORTUS est une SCI immatriculée le 25 août 1992 sous le numéro SIREN 388 352 353. Elle est domiciliée 1465 av de Maurin Cite Fleurie Bat A1, 34000 Montpellier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par GERARD CARBON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L'HORTUS

Dénomination
SCI L'HORTUS
SIREN
388 352 353
SIRET (siège)
388 352 353 00022
N° TVA intracommunautaire
FR62388352353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 352 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
42 685,72 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 août 1992
Siège social
1465 AV DE MAURIN CITE FLEURIE BAT A1, 34000, MONTPELLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI L'HORTUS

Gestion de patrimoine immobilier

Finances de SCI L'HORTUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'HORTUS

CC

CELINE CARBON

Autre

GC

GUILLAUME CARBON

Autre

DC

DAVID CARBON

Autre

FC

FABIEN CARBON

Autre

GC

GERARD CARBON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2015

FS

FRANCOISE SIX

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI L'HORTUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34000 MONTPELLIERSiègeActif

    388 352 353 00022 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 6820B

  • 34270 VALFLAUNESFermé

    388 352 353 00014 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L'HORTUS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 08 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 07 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 07 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 07 juin 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'HORTUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'HORTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'HORTUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'HORTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'HORTUS. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'HORTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'HORTUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant, Associé : CARBON Gérard, Noël

  1. création

    Date d'effet : 25 août 1992

Questions fréquentes sur SCI L'HORTUS

Quel est le numéro SIREN de SCI L'HORTUS ?

Le numéro SIREN de SCI L'HORTUS est 388 352 353. Le SIRET de son siège social est 388 352 353 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62388352353.

Qui dirige SCI L'HORTUS ?

SCI L'HORTUS est dirigée par GERARD CARBON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'HORTUS ?

Le siège social de SCI L'HORTUS est situé 1465 av de Maurin Cite Fleurie Bat A1, 34000 Montpellier.

SCI L'HORTUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'HORTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'HORTUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'HORTUS.

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