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SCI L'ILOT

Active
Siren402 367 999SCI49120 CHEMILLE-EN-ANJOUCréée le 09 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

SCI L'ILOT est une SCI immatriculée le 9 octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 367 999. Elle est domiciliée 1 rue de la Beguerie Chemille, 49120 Chemille-en-Anjou. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par BEATRICE ARNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L'ILOT

Dénomination
SCI L'ILOT
SIREN
402 367 999
SIRET (siège)
402 367 999 00024
N° TVA intracommunautaire
FR22402367999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 367 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 octobre 1995
Siège social
1 RUE DE LA BEGUERIE CHEMILLE, 49120, CHEMILLE-EN-ANJOU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI L'ILOT

La société a pour objet : La propriété, la gestion, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement. Éventuellement et exceptionnellement l'aliénation des immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, en tous pays, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société.

Finances de SCI L'ILOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ILOT

BA

BEATRICE ARNAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

SD

STANLEY DUCHESNE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 avril 2023

AD

ADELE DUCHESNE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 avril 2023

Anciens dirigeants (1)

VD

Vincent DUCHESNE

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2020 à avril 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI L'ILOT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49120 CHEMILLE-EN-ANJOUSiègeActif

    402 367 999 00024 · ouvert le 15 septembre 1995 · NAF 6820A

  • 49310 LYS-HAUT-LAYONFermé

    402 367 999 00016 · ouvert le 15 septembre 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L'ILOT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ILOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ILOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ILOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ILOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'ILOT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ILOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ILOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCHESNE Béatrice ; Associé indéfiniment responsable : DUCHESNE Adèle, Baby, Marie ; Associé indéfiniment responsable : DUCHESNE Stanley, Pierre, Martin

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCHESNE Vincent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCHESNE Béatrice

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 1995

Questions fréquentes sur SCI L'ILOT

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ILOT ?

Le numéro SIREN de SCI L'ILOT est 402 367 999. Le SIRET de son siège social est 402 367 999 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22402367999.

Qui dirige SCI L'ILOT ?

SCI L'ILOT est dirigée par BEATRICE ARNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ILOT ?

Le siège social de SCI L'ILOT est situé 1 rue de la Beguerie Chemille, 49120 Chemille-en-Anjou.

SCI L'ILOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ILOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ILOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ILOT.

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