SCI L'OASIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 92,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 342 688 074, SCI L'OASIS est une SCI créée le 30 octobre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve 72 rue Leon Cladel, 82000 Montauban. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARC DUSSOUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'OASIS
INSEE- Dénomination
- SCI L'OASIS
- SIREN
- 342 688 074
- SIRET (siège)
- 342 688 074 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR34342688074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 688 074
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 92 841,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 octobre 1987
- Siège social
- 72 RUE LEON CLADEL, 82000, MONTAUBAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'OASIS
Propriété, administration, exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de SCI L'OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OASIS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 février 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'OASIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82000 MONTAUBANSiègeActif
342 688 074 00018 · ouvert le 01 octobre 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'OASIS
INPIComptes annuels de SCI L'OASIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'OASIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OASIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'OASIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUSSOUET Marc
- création
Date d'effet : 30 octobre 1987
Questions fréquentes sur SCI L'OASIS
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OASIS ?
Le numéro SIREN de SCI L'OASIS est 342 688 074. Le SIRET de son siège social est 342 688 074 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34342688074.
Qui dirige SCI L'OASIS ?
SCI L'OASIS est dirigée par MARC DUSSOUET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI L'OASIS ?
Le siège social de SCI L'OASIS est situé 72 rue Leon Cladel, 82000 Montauban.
SCI L'OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OASIS.
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