SCI L OASIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 353 584 287, SCI L OASIS est une SCI créée le 1er mars 1990. Son siège social est situé 288 All de Bordeaux Gujan-Mestras, 33470 Gujan-Mestras. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par BATTISTUTA BRUNO, gérant.
Fiche d'identité de SCI L OASIS
INSEE- Dénomination
- SCI L OASIS
- SIREN
- 353 584 287
- SIRET (siège)
- 353 584 287 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR61353584287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 584 287
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 mars 1990
- Siège social
- 288 ALL DE BORDEAUX GUJAN-MESTRAS, 33470, GUJAN-MESTRAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L OASIS
Location de logements
Finances de SCI L OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L OASIS
INSEEBATTISTUTA BRUNO
Gérant
Depuis la création (01 mars 1990) · 36 ans
BORDERIE CHRISTINE GABRIELLE
Gérant
Depuis la création (01 mars 1990) · 36 ans
Établissements de SCI L OASIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33470 GUJAN-MESTRASSiègeActif
353 584 287 00018 · ouvert le 20 décembre 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L OASIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI L OASIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L OASIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L OASIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L OASIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1990
Questions fréquentes sur SCI L OASIS
Quel est le numéro SIREN de SCI L OASIS ?
Le numéro SIREN de SCI L OASIS est 353 584 287. Le SIRET de son siège social est 353 584 287 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61353584287.
Qui dirige SCI L OASIS ?
SCI L OASIS est dirigée par BATTISTUTA BRUNO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L OASIS ?
Le siège social de SCI L OASIS est situé 288 All de Bordeaux Gujan-Mestras, 33470 Gujan-Mestras.
SCI L OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L OASIS.
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