SCI L OASIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 393 271 432, SCI L OASIS est une SCI créée le 10 décembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 av du Mont Joli, 83120 Sainte-Maxime. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par PIERO COURT en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SCI L OASIS
INSEE- Dénomination
- SCI L OASIS
- SIREN
- 393 271 432
- SIRET (siège)
- 393 271 432 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR10393271432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 271 432
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 décembre 1993
- Siège social
- 1 AV DU MONT JOLI, 83120, SAINTE-MAXIME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L OASIS
Acquisition, gestion, administration et mise en valeur par tout moyen de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie de construction, d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement, et toutes activités permettant la réalisation de l'objet social sans porter atteinte à la nature civile de l'objet social.
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Finances de SCI L OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L OASIS
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (10 décembre 1993) · 32 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (10 décembre 1993) · 32 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (10 décembre 1993) · 32 ans
Établissements de SCI L OASIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif
393 271 432 00014 · ouvert le 09 novembre 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L OASIS
INPIComptes annuels de SCI L OASIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L OASIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L OASIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L OASIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 décembre 1993
Questions fréquentes sur SCI L OASIS
Quel est le numéro SIREN de SCI L OASIS ?
Le numéro SIREN de SCI L OASIS est 393 271 432. Le SIRET de son siège social est 393 271 432 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10393271432.
Qui dirige SCI L OASIS ?
SCI L OASIS est dirigée par PIERO COURT, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L OASIS ?
Le siège social de SCI L OASIS est situé 1 av du Mont Joli, 83120 Sainte-Maxime.
SCI L OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L OASIS.
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