SCI L'OASIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 431 817 998, SCI L'OASIS est une société civile créée le 8 juin 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve av du Haillan Centre Cial Haut Corbiac, 33160 Saint-Medard-en-Jalles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par FREDERIC LEBAIL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'OASIS
INSEE- Dénomination
- SCI L'OASIS
- SIREN
- 431 817 998
- SIRET (siège)
- 431 817 998 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR91431817998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 817 998
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 152 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 juin 2000
- Siège social
- AV DU HAILLAN CENTRE CIAL HAUT CORBIAC, 33160, SAINT-MEDARD-EN-JALLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'OASIS
L'acquisition par voir d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI L'OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OASIS
INSEEFREDISBAIL INVEST
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 juin 2000) · 26 ans
Établissements de SCI L'OASIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33160 SAINT-MEDARD-EN-JALLESSiègeActif
431 817 998 00013 · ouvert le 10 mai 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L'OASIS
INPIComptes annuels de SCI L'OASIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'OASIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OASIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'OASIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juin 2000
Questions fréquentes sur SCI L'OASIS
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OASIS ?
Le numéro SIREN de SCI L'OASIS est 431 817 998. Le SIRET de son siège social est 431 817 998 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91431817998.
Qui dirige SCI L'OASIS ?
SCI L'OASIS est dirigée par FREDERIC LEBAIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'OASIS ?
Le siège social de SCI L'OASIS est situé av du Haillan Centre Cial Haut Corbiac, 33160 Saint-Medard-en-Jalles.
SCI L'OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OASIS.
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