SCI L'OASIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 701 740, SCI L'OASIS est une SCI créée le 20 juillet 2001. Son siège social est situé 66 bd Ferdinand de Lesseps, 83000 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE LE DISQUE, autre.
Fiche d'identité de SCI L'OASIS
INSEE- Dénomination
- SCI L'OASIS
- SIREN
- 438 701 740
- SIRET (siège)
- 438 701 740 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR17438701740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 701 740
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juillet 2001
- Siège social
- 66 BD FERDINAND DE LESSEPS, 83000, TOULON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'OASIS
Gestion et location de biens immobiliers et généralement toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet social
Finances de SCI L'OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OASIS
INSEEÉtablissements de SCI L'OASIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83000 TOULONSiègeActif
438 701 740 00021 · ouvert le 08 juillet 2001 · NAF 6820B
- 83000 TOULONFermé
438 701 740 00013 · ouvert le 18 juillet 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'OASIS
INPIComptes annuels de SCI L'OASIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'OASIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OASIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'OASIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 20 juillet 2001
Questions fréquentes sur SCI L'OASIS
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OASIS ?
Le numéro SIREN de SCI L'OASIS est 438 701 740. Le SIRET de son siège social est 438 701 740 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17438701740.
Qui dirige SCI L'OASIS ?
SCI L'OASIS est dirigée par PIERRE LE DISQUE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'OASIS ?
Le siège social de SCI L'OASIS est situé 66 bd Ferdinand de Lesseps, 83000 Toulon.
SCI L'OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OASIS.
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