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SCI L'OASIS

Active
Siren492 944 855SCI89160 STIGNYCréée le 23 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
302 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 944 855, SCI L'OASIS est une SCI créée le 23 novembre 2006. Elle est domiciliée 13 rue de la Poterne, 89160 Stigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. VERONIQUE BETTENCOURT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'OASIS

Dénomination
SCI L'OASIS
SIREN
492 944 855
SIRET (siège)
492 944 855 00013
N° TVA intracommunautaire
FR28492944855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 944 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
302 232 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 novembre 2006
Siège social
13 RUE DE LA POTERNE, 89160, STIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'OASIS

Acquisition, gestion et plus généralement, exploi- tation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés.

Finances de SCI L'OASIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'OASIS

JB

JEAN-BAPTISTE BETTENCOURT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 novembre 2006) · 19 ans

VB

VERONIQUE BETTENCOURT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de SCI L'OASIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89160 STIGNYSiègeActif

    492 944 855 00013 · ouvert le 27 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'OASIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'OASIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'OASIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'OASIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OASIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'OASIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2006

Questions fréquentes sur SCI L'OASIS

Quel est le numéro SIREN de SCI L'OASIS ?

Le numéro SIREN de SCI L'OASIS est 492 944 855. Le SIRET de son siège social est 492 944 855 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28492944855.

Qui dirige SCI L'OASIS ?

SCI L'OASIS est dirigée par VERONIQUE BETTENCOURT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'OASIS ?

Le siège social de SCI L'OASIS est situé 13 rue de la Poterne, 89160 Stigny.

SCI L'OASIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'OASIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OASIS.

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