SCI L'OCEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI L'OCEAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 janvier 2002, identifiée par le SIREN 435 020 367. Le siège social de l'entreprise se trouve 171 bd de Stalingrad 171-175, 94400 Vitry-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par EDOUARD PHAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'OCEAN
INSEE- Dénomination
- SCI L'OCEAN
- SIREN
- 435 020 367
- SIRET (siège)
- 435 020 367 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR27435020367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 020 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 janvier 2002
- Siège social
- 171 BD DE STALINGRAD 171-175, 94400, VITRY-SUR-SEINE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'OCEAN
Achat, vente et location des objets immobiliers.
Finances de SCI L'OCEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OCEAN
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2020
Autre
Anciens dirigeants (1)
Evelyne modification le 09 Janvier 2009. Associé : PHAN Edmond en fonction le 09 Janvier 2009. Associé : PHAN Eric en fonction le 09 Janvier 2009. Associé : PHAN Edouard en fonction le 09 Janvier 2009 TRUONG
Associé gérant · de janvier 2009 à mars 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'OCEAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 94400 VITRY-SUR-SEINESiègeActif
435 020 367 00031 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 6820B
- 91200 ATHIS-MONSFermé
435 020 367 00015 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 702C
- 94400 VITRY-SUR-SEINEFermé
435 020 367 00023 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'OCEAN
INPIComptes annuels de SCI L'OCEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'OCEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'OCEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OCEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OCEAN. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT PAUL
Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00069
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 29 octobre 2025 · N° 25/00251
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 08 juillet 2025 · N° 23/00899
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT DENIS
Décision du 14 avril 2025 · N° 24/01054
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT BENOIT
Décision du 07 avril 2025 · N° 24/00494
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'OCEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'OCEAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
Gérant, Associé : PHAN Edouard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL
Associé gérant : TRUONG Evelyne modification le 09 Janvier 2009. Associé : PHAN Edmond en fonction le 09 Janvier 2009. Associé : PHAN Eric en fonction le 09 Janvier 2009. Associé : PHAN Edouard en fonction le 09 Janvier 2009.
- création
Date d'effet : 28 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCI L'OCEAN
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OCEAN ?
Le numéro SIREN de SCI L'OCEAN est 435 020 367. Le SIRET de son siège social est 435 020 367 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27435020367.
Qui dirige SCI L'OCEAN ?
SCI L'OCEAN est dirigée par EDOUARD PHAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'OCEAN ?
Le siège social de SCI L'OCEAN est situé 171 bd de Stalingrad 171-175, 94400 Vitry-sur-Seine.
SCI L'OCEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'OCEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'OCEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OCEAN.
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