SCI L'OIGNIN
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 806 568, SCI L'OIGNIN est une SCI créée le 22 juillet 2002. Son siège social est situé Confranchesse, 01310 Saint-Martin-le-Châtel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BRIGITTE COGNAT, liquidateur. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 29 septembre 2020.
Fiche d'identité de SCI L'OIGNIN
INSEE- Dénomination
- SCI L'OIGNIN
- SIREN
- 442 806 568
- SIRET (siège)
- 442 806 568 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR60442806568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 806 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 juillet 2002
- Date de radiation
- 29 septembre 2020
- Siège social
- Confranchesse, 01310, Saint-Martin-le-Châtel
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Finances de SCI L'OIGNIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OIGNIN
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Liquidateur
En poste depuis février 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2011
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'OIGNIN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 01310 Saint-Martin-le-ChâtelSiègeFermé
442 806 568 00022 · ouvert le 23 décembre 2010 · NAF 6820B
- 01460 NURIEUX-VOLOGNATFermé
442 806 568 00014 · ouvert le 15 juillet 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'OIGNIN
INPIComptes annuels de SCI L'OIGNIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'OIGNIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'OIGNIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OIGNIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI L'OIGNIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'OIGNIN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Associé indéfiniment responsable, Liquidateur : COGNAT Brigitte Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant(e) : COGNAT Brigitte, Marie
- radiation
Date d'effet : 29 septembre 2020
Questions fréquentes sur SCI L'OIGNIN
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OIGNIN ?
Le numéro SIREN de SCI L'OIGNIN est 442 806 568. Le SIRET de son siège social est 442 806 568 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60442806568.
Qui dirige SCI L'OIGNIN ?
SCI L'OIGNIN est dirigée par BRIGITTE COGNAT, liquidateur. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'OIGNIN ?
Le siège social de SCI L'OIGNIN est situé Confranchesse, 01310 Saint-Martin-le-Châtel.
SCI L'OIGNIN est-elle toujours en activité ?
Non, SCI L'OIGNIN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 29 septembre 2020.
SCI L'OIGNIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OIGNIN.
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