SCI L OISANS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 974 182, SCI L OISANS est une SCI créée le 1er août 1990. Elle est domiciliée 20 Pl Malherbe, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. SCI L OISANS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). BERNARD-MARIE BARNAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L OISANS
INSEE- Dénomination
- SCI L OISANS
- SIREN
- 378 974 182
- SIRET (siège)
- 378 974 182 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR11378974182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 974 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 août 1990
- Siège social
- 20 PL MALHERBE, 83470, SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L OISANS
Acquisition et gestion immobilière
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Finances de SCI L OISANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de SCI L OISANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUMESiègeActif
378 974 182 00016 · ouvert le 24 juillet 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L OISANS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI L OISANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L OISANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L OISANS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 mars 2026 · N° 2026J00145
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/00091
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/01549
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 26 mars 2024 · N° 22/02788
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 27 avril 2023 · N° 20/03082
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 02 juin 2022 · N° 20/00180
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 31 mai 2022 · N° 20/02565
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 avril 2022 · N° 10-14.763
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 octobre 1996 · N° 94-14.321
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 décembre 1994 · N° 92-10.522
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L OISANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L OISANS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1990
Questions fréquentes sur SCI L OISANS
Quel est le numéro SIREN de SCI L OISANS ?
Le numéro SIREN de SCI L OISANS est 378 974 182. Le SIRET de son siège social est 378 974 182 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11378974182.
Qui dirige SCI L OISANS ?
SCI L OISANS est dirigée par BERNARD-MARIE BARNAUD, gérant.
Où se situe le siège social de SCI L OISANS ?
Le siège social de SCI L OISANS est situé 20 Pl Malherbe, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.
SCI L OISANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L OISANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L OISANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L OISANS.
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