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SCI L OISANS

Active
Siren378 974 182SCI83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUMECréée le 01 août 1990

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 974 182, SCI L OISANS est une SCI créée le 1er août 1990. Elle est domiciliée 20 Pl Malherbe, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. SCI L OISANS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). BERNARD-MARIE BARNAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L OISANS

Dénomination
SCI L OISANS
SIREN
378 974 182
SIRET (siège)
378 974 182 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11378974182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 974 182
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 août 1990
Siège social
20 PL MALHERBE, 83470, SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L OISANS

Acquisition et gestion immobilière

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Finances de SCI L OISANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L OISANS

BB

BERNARD-MARIE BARNAUD

Gérant

Depuis la création (01 août 1990) · 36 ans

Établissements de SCI L OISANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUMESiègeActif

    378 974 182 00016 · ouvert le 24 juillet 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L OISANS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI L OISANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L OISANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L OISANS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L OISANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L OISANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1990

Questions fréquentes sur SCI L OISANS

Quel est le numéro SIREN de SCI L OISANS ?

Le numéro SIREN de SCI L OISANS est 378 974 182. Le SIRET de son siège social est 378 974 182 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11378974182.

Qui dirige SCI L OISANS ?

SCI L OISANS est dirigée par BERNARD-MARIE BARNAUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L OISANS ?

Le siège social de SCI L OISANS est situé 20 Pl Malherbe, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.

SCI L OISANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L OISANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L OISANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L OISANS.