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SCI L'OISEAU

Active
Siren339 594 954SCI59540 CAUDRYCréée le 14 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions35 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 339 594 954, SCI L'OISEAU est une SCI créée le 14 janvier 1987. Son siège social est situé 5 rue Carpeaux, 59540 Caudry. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE PRUVOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI L'OISEAU

Dénomination
SCI L'OISEAU
SIREN
339 594 954
SIRET (siège)
339 594 954 00044
N° TVA intracommunautaire
FR82339594954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 594 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 janvier 1987
Siège social
5 RUE CARPEAUX, 59540, CAUDRY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI L'OISEAU

ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION PU AUTREMENT DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS AINSI QUE LA PRISE D'INTERETS ET DE PARTICIPATION DANS TOUTE SOCIETE DE MEME OBJET.

Finances de SCI L'OISEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'OISEAU

PP

PHILIPPE PRUVOT

Gérant

Depuis la création (14 janvier 1987) · 39 ans

Établissements de SCI L'OISEAU

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 59540 CAUDRYSiègeActif

    339 594 954 00044 · ouvert le 19 novembre 1986 · NAF 6820B

  • 59980 BERTRYFermé

    339 594 954 00028 · ouvert le 21 novembre 1988 · NAF 702C

  • 59540 CAUDRYFermé

    339 594 954 00036 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI L'OISEAU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 02 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'OISEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'OISEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'OISEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OISEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

35 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OISEAU. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'OISEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'OISEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 1987

Questions fréquentes sur SCI L'OISEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI L'OISEAU ?

Le numéro SIREN de SCI L'OISEAU est 339 594 954. Le SIRET de son siège social est 339 594 954 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82339594954.

Qui dirige SCI L'OISEAU ?

SCI L'OISEAU est dirigée par PHILIPPE PRUVOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L'OISEAU ?

Le siège social de SCI L'OISEAU est situé 5 rue Carpeaux, 59540 Caudry.

SCI L'OISEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'OISEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'OISEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OISEAU.

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