SCI L'OLIVIER
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,8 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 480 858, SCI L'OLIVIER est une SCI créée le 18 janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 All de l’Eau Vive Beauvallon Bartole, 83310 Grimaud. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). JEAN-FRANCOIS DENIZE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'OLIVIER
INSEE- Dénomination
- SCI L'OLIVIER
- SIREN
- 403 480 858
- SIRET (siège)
- 403 480 858 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR53403480858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 480 858
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 829,39 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 janvier 1996
- Siège social
- 3 ALL DE L’EAU VIVE BEAUVALLON BARTOLE, 83310, GRIMAUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'OLIVIER
Location de logements
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Finances de SCI L'OLIVIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OLIVIER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 juillet 2013
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'OLIVIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83310 GRIMAUDSiègeActif
403 480 858 00014 · ouvert le 18 décembre 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L'OLIVIER
INPIConformité de SCI L'OLIVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OLIVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OLIVIER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 30 mai 2025 · N° 24/00107
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/00514
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 16 mai 2023 · N° 20/01627
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'OLIVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'OLIVIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : DENIZE Jean-François Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : DENIZE Françoise né(e) VIOLETTE
- création
Date d'effet : 18 janvier 1996
Questions fréquentes sur SCI L'OLIVIER
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OLIVIER ?
Le numéro SIREN de SCI L'OLIVIER est 403 480 858. Le SIRET de son siège social est 403 480 858 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53403480858.
Qui dirige SCI L'OLIVIER ?
SCI L'OLIVIER est dirigée par JEAN-FRANCOIS DENIZE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'OLIVIER ?
Le siège social de SCI L'OLIVIER est situé 3 All de l’Eau Vive Beauvallon Bartole, 83310 Grimaud.
SCI L'OLIVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'OLIVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'OLIVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OLIVIER.
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