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SCI L'ORANGER

Active
Siren489 080 515SCI11100 NARBONNECréée le 08 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 080 515, SCI L'ORANGER est une SCI créée le 8 mars 2006. Son siège social est situé 15 A rue Ernest Vieu, 11100 Narbonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SYLVAIN MOULY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'ORANGER

Dénomination
SCI L'ORANGER
SIREN
489 080 515
SIRET (siège)
489 080 515 00021
N° TVA intracommunautaire
FR60489080515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 080 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 mars 2006
Siège social
15 A RUE ERNEST VIEU, 11100, NARBONNE
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI L'ORANGER

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI L'ORANGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ORANGER

SM

SYLVAIN MOULY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 mars 2006) · 20 ans

Anciens dirigeants (2)

SM

Solange, Marie-Michelle né MALLIE MOULY

Gérant, Associé · de mars 2006 à août 2024

DM

Didier, Robert, Alain MOULY

Gérant, Associé · de mars 2006 à août 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI L'ORANGER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    489 080 515 00021 · ouvert le 15 septembre 2017 · NAF 6820B

  • 06600 ANTIBESFermé

    489 080 515 00013 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ORANGER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2024

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ORANGER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ORANGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ORANGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ORANGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ORANGER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ORANGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ORANGER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

    Gérant, Associé : MOULY Sylvain Christian Valery

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Immatriculée le 2017-10-31 · Début d'activité : 2007-07-01

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2006

Questions fréquentes sur SCI L'ORANGER

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ORANGER ?

Le numéro SIREN de SCI L'ORANGER est 489 080 515. Le SIRET de son siège social est 489 080 515 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60489080515.

Qui dirige SCI L'ORANGER ?

SCI L'ORANGER est dirigée par SYLVAIN MOULY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI L'ORANGER ?

Le siège social de SCI L'ORANGER est situé 15 A rue Ernest Vieu, 11100 Narbonne.

SCI L'ORANGER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ORANGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ORANGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ORANGER.

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