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SCI L'ORCHIDEE

Active
Siren350 721 262SCI84000 AVIGNONCréée le 05 juin 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI L'ORCHIDEE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juin 1989, identifiée par le SIREN 350 721 262. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 av Stuart Mill, 84000 Avignon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Sandra SABATIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'ORCHIDEE

Dénomination
SCI L'ORCHIDEE
SIREN
350 721 262
SIRET (siège)
350 721 262 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45350721262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 721 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 juin 1989
Siège social
8 AV STUART MILL, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI L'ORCHIDEE

Acquisition d'une maison d'habitation et commerce à AVIGNON 8 rue Stuart Mill

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Finances de SCI L'ORCHIDEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'ORCHIDEE

ND

NADINE DIDIER

Associé indéfiniment responsable

SS

Sandra SABATIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI L'ORCHIDEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    350 721 262 00011 · ouvert le 03 juin 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L'ORCHIDEE

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 août 2025

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du 12 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 12 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 12 août 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 12 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 août 2025

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du 07 août 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 07 août 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 30 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 octobre 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ORCHIDEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ORCHIDEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ORCHIDEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ORCHIDEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ORCHIDEE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ORCHIDEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ORCHIDEE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SABATIER Nadine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PILAT Sandra, Odette, Nadine

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 1989

Questions fréquentes sur SCI L'ORCHIDEE

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ORCHIDEE ?

Le numéro SIREN de SCI L'ORCHIDEE est 350 721 262. Le SIRET de son siège social est 350 721 262 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45350721262.

Qui dirige SCI L'ORCHIDEE ?

SCI L'ORCHIDEE est dirigée par Sandra SABATIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ORCHIDEE ?

Le siège social de SCI L'ORCHIDEE est situé 8 av Stuart Mill, 84000 Avignon.

SCI L'ORCHIDEE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ORCHIDEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ORCHIDEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ORCHIDEE.

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